Bonsoir,
Oui, la définition de l'entier postal mériterait d'être éclaircie au regard des nouvelles production de La Poste.
Si l'on se réfère à la définition "Sinais", un entier est affublé d'un timbre. Cela éliminerait pas mal de productions actuelles où ne figurent aucune vignette (genre Postexport). Pourtant, ces dernières sont des articles d'argent puisque la taxe correspondant au port est payé lorsqu'on achète l'enveloppe.
A contrario, quid des PAP Réponse, qui sont, au départ, des enveloppes T "améliorées" grâce à la présence d'un timbre ? La taxe postale n'est payée que lorsque l'enveloppe est utilisée ...
Pour ce qui concerne les TSC anciens (jusqu'à la Marianne de Muller voire de Cheffer), le support n'est pas conçu par l'administration puisque fourni par le "privé" mais le timbre, lui, est bien apposé par La Poste et confère donc son authenticité à l'entier postal. Il n'y a pas de doute là-dessus : les entiers TSC "privés" sont bien des entiers.
Pour les TSC modernes (depuis la fin des années 90), appelés aussi "Fabrication sur mesure", c'est La Poste qui fournit tout : le support et le pré-timbrage. Il n'y a pas non plus d'ambigüité pour les classer dans la catégorie des entiers.
Pour revenir à la définition d'un entier, il en existe une autre, celle du Dr JOANY, et qui est celle adoptée par l'ACEP : "Imprimé émis par l'Administration des PTT, ayant une valeur fiduciaire et directement utilisable par les usagers".
Cette définition élimine de fait tout ce qui n'a pas de valeur fiduciare : les cartes de franchise militaire, par exemple, mais aussi, pour la période actuelle, les PAP Réponse. En revanche, cette définition fait que l'on considère comme des entiers les bons de poste, par exemple, même s'ils ne servent pas pour le courrier. Ce qui me semble d'ailleurs incompatible avec la dernière partie de la définition "utilisable par les usagers".
On voit donc qu'il y a du boulot pour essayer de trouver la bonne définition. Je m'y étais risqué, il y a déjà presque 4 ans, dans les colonnes de La Lettre de l'ACEP N° 52 d'octobre 2003 où je m'étais longuement expliqué sur le sujet. J'y faisais la comparaison des 2 définitions ci-dessus plus une autre, celle du Dr Général des Postes, qui donnait la sienne en ... 1878, lors de l'émission du 1er entier postal français. La voici : "Carte postale revêtue directement du timbre d'affranchissement ou timbre-poste d'une disposition particulière".
Après analyse de ces 3 définitions, j'en déduisais deux caractéristiques communes :
- Il s'agit d'un support pré-timbré avec une figurine postale
- Ce pré-timbrage est effectué par l'Administration Postale, même si ce point n'est pas explicite dans les 3 définitions. Il est sous-entendu.
Pour ce qui concerne la taxe postale, je nuançais en distinguant la taxe perçue d'avance et la taxe perçue à l'utilisation (les PAP Réponse).
Cela donnait la définition suivante : "Un entier postal est un objet de correspondance comportant un timbre pré-imprimé par l'Administration Postale, mis à la disposition de l'usager, moyennant le perception d'une taxe, soit immédiatement, soit de façon différée en fonction de son utilisation réelle pour l'acheminement d'une corresspondance".
J'y ajoutais l'explication de texte suivante :
- "Objet de correspondance" : enveloppe (y compris les PAP Réponse), carte-lettre, carte postale, aérogramme ...
- "Timbre pré-imprimé" : le timbre, qu'il soit du programme philatélique, d'usage courant ou spécifique, est imprimé sur le support. Sont donc d'office éliminés de la race des entiers tous les documents où ne figure pas un timbre (Chronopost, Chronopass, Diligo et autres produits cartonnés pouvant contenir soit une correspondance, soit une bouteille de champagne, soit un CD ...)
- "Administration Postale" : seule l'Administration Postale (ou l'opérateur postal) du pays considéré est habilité à émettre de tels objets de correspondance, y compris pour ses propres besoins (Exemple : les PAP dits "Hors Commerce")
- "Usager" : cela peut être aussi bien un particulier qu'une entreprise, une association, un établissement public (y compris La Poste !)
- "Perception d'une taxe soit immédiatement lors de la vente" : il s'agit là de tous les produits vendus par La Poste directement auprès de ses guichets. La taxe d'affranchissement est pré-payée par l'usager au moment de l'achat, y compris les TSC ou les "fabrications sur mesure"
- "... soit de façon différée en fonction de son utilisation réelle pour l'acheminement d'une correspondance" : il s'agit là d'inclure les PAP Réponse
Voici quelques éléments de réflexion qui pourraient peut-être aider à faire avancer le schmilblick.
A vos claviers pour apporter vos avis sur cette proposition !
A bientôt sur le forum.
Jean-François
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Sam 30 Juin - 11:13